Déposée le 5 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BADGE EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECD domicilié(e) 14 rue de Nantes,92700 COLOMBES - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 606 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECD Sarl Mr Garot domicilié(e) 14 rue de Nantes,92700 COLOMBES - 92700 - France.
La marque BADGE EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ECD Sarl - 14 rue de Nantes,92700 COLOMBES - 92700 - France - SIREN 349606624
ECD Sarl Mr Garot - 14 rue de Nantes,92700 COLOMBES - 92700 - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405631 - Publication au BOPI 2005-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Produits de l'imprimerie. Cartes. Livres – journaux. Prospectus – brochures. Dessins. Publicité. Travaux de bureau. Diffusion de materiel publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne. Telecommunications. Services d'affichage electronique (télécommunication). Raccordement par telecommunication à un reseau informatique mondial. Services de messagerie electronique. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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